Municipalité  >  Avis publics

Publié le 18 mars 2024

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT NO 739

Une assemblée publique de consultation aura lieu sur le projet de règlement no 739

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Publié le 23 février 2024

DÉROGATION MINEURE – ZONE F-3 & ZONE H-15

Lors de la prochaine séance ordinaire le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogation mineure :

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Publié le 16 février 2024

ADOPTION RÈGLEMENT MRC – 204-23

La MRC de Charlevoix a adopté le 10 janvier dernier le règlement no 204-23 sur le démolitions des immeubles sur le TNO de la MRC de Charlevoix.

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Publié le 22 janvier 2024

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT NO 729

Aux personnes intéressées par le projet de règlement no 729 modifiant le règlement de zonage no 603

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Publié le 8 janvier 2024

Tenue d’une procédure d’enregistrement – Jusqu’au 15 janvier 2024

Projet 1 de Règlement no 727 modifiant le Règlement de zonage no 603

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Publié le 21 décembre 2023

RÈGLEMENT MRC NO 203-23 – ENTRÉE EN VIGUEUR

Lors de la séance ordinaire du conseil de la MRC du 13 décembre dernier, le règlement no 2023-23 a été adopté.

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Publié le 20 décembre 2023

AVIS PUBLIC – Procédure d’ouverture des demandes d’aide financière aux personnes sinistrées

Suite aux pluies importantes du 18 décembre 2023, certains citoyens ont pu subir des dommages liés à l’inondation.

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Publié le 20 décembre 2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

Lors de la prochaine réunion du conseil municipal le 16 janvier prochain, le conseil statuera sur une demande de dérogation mineure.

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Publié le 19 décembre 2023

AVIS PUBLIC – SÉANCES DU CONSEIL 2024

AVIS PUBLIC – Dates des séances ordinaires du conseil municipal adoptées lors de la séance ordinaire du 12 décembre dernier.

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Publié le 1 décembre 2023

AVIS PUBLIC – SÉANCE EXTRAORDINAIRE

Il y aura une séance extraordinaire le mardi 12 décembre 2023 à 18H30.

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