Publié le 25 août 2026
DÉROGATION MINEURE
Lors de la prochaine séance du conseil municipal, les conseillers statueront sur la demande de dérogation mineure suivante :
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Publié le 19 août 2026
RÈGLEMENT MRC – 216-26, 217-26 et 218-26
Le conseil de la MRC de Charlevoix a adopté en séance ordinaire le 10 juin dernier, le règlement no 216-26 sur la gestion contractuelle remplaçant le règlement no 194-23. Pour consulter les documents : Avis public 216-26 reglement sur gestion contractuelle 216-26 reglement – résolution Le conseil de la MRC de Charlevoix a de plus […]
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Publié le 7 août 2026
TENUE D’UNE PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT
Le 14 juillet 2026, le conseil de la Municipalité a adopté le projet 2 de règlement no 786 modifiant le règlement de zonage no 603 afin de modifier certaines dispositions applicables à la zone U-24 et aux projets d’ensemble. Ainsi, conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, le règlement no 786 doit être soumis […]
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Publié le 30 juin 2026
DÉROGATION MINEURE
Lors de la prochaine séance du conseil municipal, les conseillers statueront sur une demande de dérogation mineure.
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Publié le 22 juin 2026
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE
Il y aura une assemblée publique de consultation pour les règlements no 786 – 787 et 788
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Publié le 22 juin 2026
RÈGLEMENT MRC – NO 214-25
Le conseil de la MRC de Charlevoix a adopté en séance ordinaire le 26 novembre dernier, le règlement no 214-25 établissant les modalités de répartition de la quote-part des municipalités locales pour le fonctionnement de certains services de la MRC de Charlevoix et remplaçant le règlement no 213-24 Pour consulter les documents : Règlement no […]
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Publié le 1 juin 2026
AVIS PUBLIC DE CONSULTATION – RÈGLEMENT NO 781 ET 783
Aux personnes intéressées par le projet de règlement no 783 – Modifiant le règlement de zonage no 603 afin d’interdire les projets d’ensemble dans les zones H et VR
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Publié le 25 mai 2026
DÉROGATION MINEURE
Lors de la prochaine séance du conseil municipal, les conseillers statueront sur une demande de dérogation mineure.
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Publié le 4 mai 2026
DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM
À la suite de la consultation publique du 8 avril 2026, el conseil municipal a adopté, le 14 avril 2026, le second projet de règlement no 776 modifiant le règlement de zonage no 603.
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Publié le 4 mai 2026
DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER
Le rapport financier pour l’année 2025 du vérificateur externe sera déposé